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Brevet européen · EP2231430 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2231430
Numéro de demande
EP09700439
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2009
Publié
29 sept. 2010
Délivré
20 juil. 2011
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60J 7/08 (2006.01)
Priorité
US 972345 10.01.2008
Demande PCT
PCT/US2009/030420 08.01.2009
Publication PCT
WO2009/089333 16.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 20 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

Parties

Titulaire

Roll-Rite, LLC

2574 School Road, Alger, MI 48610, US

Inventeur

SEARFOSS, Timothy K.

Alger Michigan 48610, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.