KINDERWAGENSITZ

Brevet européen · EP2231461 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2231461
Numéro de demande
EP08861068
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2008
Publié
29 sept. 2010
Délivré
27 nov. 2013
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 7/08 (2006.01)
B62B 7/06 (2006.01)
Priorité
GB 0724513 17.12.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/051192 16.12.2008
Publication PCT
WO2009/077787 25.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 27 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2013

Parties

Titulaire

Mamas & Papas (Holdings) Limited

Colne Bridge Road Huddersfield, Yorkshire HD5 0RH, GB

Inventeur

MIVAL, Nicolas, James

Buckinghamshire HP14 3XT, GB

WALLACE, Andrew, Gordon

Gloucestershire GL18 1HJ, GB

BAGWELL, Martin, Paul

Hampshire SP10 2HR, GB

FERNANDES, Mark, Anthony, John

Warwickshire CV32 6EW, GB

HUBERT, Benjamin, James, Peter

Greater London W9 3HN, GB

BILTON, Simon, Lewis

Warwickshire CV32 5QT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.