VEHICULE PORTE-CONTENEURS
Brevet européen · EP2231464 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2231464
- Numéro de demande
- EP08864222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2008
- Publié
- 29 sept. 2010
- Délivré
- 17 oct. 2012
- Radié
- 31 déc. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 33/02 (2006.01)B62D 21/02 (2006.01)B62D 21/20 (2006.01)B60P 1/64 (2006.01)B60P 7/13 (2006.01)
- Priorité
- FR 0759762 12.12.2007
- Demande PCT
- PCT/FR2008/052243 08.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/080970 02.07.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 17 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.