FLASCHENSICHERHEITSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2231489 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2231489
Numéro de demande
EP08860044
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2008
Publié
29 sept. 2010
Délivré
20 nov. 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 55/14 (2006.01)
E05B 73/00 (2006.01)
Priorité
US 1691 12.12.2007
Demande PCT
PCT/US2008/013052 24.11.2008
Publication PCT
WO2009/075723 18.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 20 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

Parties

Inventeur

BELDEN, JR., Dennis D.

Canton Ohio 44708, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.