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Brevet européen · EP2231629 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2231629
- Numéro de demande
- EP09700149
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2009
- Publié
- 29 sept. 2010
- Délivré
- 30 nov. 2011
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 277/60 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)C07D 403/12 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)C07D 417/12 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)C07D 491/052 (2006.01)C07D 513/04 (2006.01)C07D 491/113 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)A61K 31/428 (2006.01)A61K 31/517 (2006.01)A61K 31/519 (2006.01)A61K 31/527 (2006.01)
- Priorité
- EP 08150173 11.01.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/050036 05.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/087127 16.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 30 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2011
Parties
Inventeur
BAUMANN, Karlheinz
79588 Efringen-Kirchen, DE
FLOHR, Alexander
79540 Loerrach, DE
GOETSCHI, Erwin
CH-4153 Reinach BL
JACOBSEN, Helmut
79650 Schopfheim, DE
JOLIDON, Synese
CH-4223 Blauen
LUEBBERS, Thomas
79540 Loerrach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.