POLYMERMISCHUNG

Brevet européen · EP2231774 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2231774
Numéro de demande
EP09704627
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2009
Publié
29 sept. 2010
Délivré
30 nov. 2011
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 23/06 (2006.01)
C08L 23/08 (2006.01)
D01F 6/46 (2006.01)
D01F 8/06 (2006.01)
D04H 1/00 (2006.01)
D04H 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 102008005466 21.01.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/000323 20.01.2009
Publication PCT
WO2009/092562 30.07.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 30 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2011

Parties

Inventeur

BORNEMANN, Steffen

31241 Klein Lisede, DE

KLAUSEN, Thomas

31224 Peine, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.