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Brevet européen · EP2231785 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2231785
Numéro de demande
EP08860392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2008
Publié
29 sept. 2010
Délivré
18 janv. 2012
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 67/14 (2006.01)
C09B 67/20 (2006.01)
C09B 57/04 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 07122749 10.12.2007
EP 08157426 02.06.2008
Demande PCT
PCT/EP2008/067011 08.12.2008
Publication PCT
WO2009/074533 18.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 18 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

Parties

Inventeur

HAINZ, Rüdiger

79589 Binzen, DE

ALLAZ, Jean

CH-4147 Aesch

SCHROEDER, Didier

F-68330 Huningue, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.