PROCÉDÉ ET INSTALLATION DE GALVANISATION PAR ÉVAPORATION PLASMA
Brevet européen · EP2231893 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2231893
- Numéro de demande
- EP08851624
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2008
- Publié
- 29 sept. 2010
- Délivré
- 1 juin 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C23C 2/36 (2006.01)C23C 14/32 (2006.01)C23C 14/54 (2006.01)C23C 14/56 (2006.01)
- Priorité
- BE 200700556 19.11.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/065168 07.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/065745 28.05.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 9 mars 2016
Transféré
- Titulaire
- Industrial Plasma Services & Technologies -, IPST GmbH, Berbiceweg 5, 8212 Neuhausen am Rheinfall → Advanced Galvanisation AG, Berbiceweg 5, 8212 Neuhausen am Rheinfall
Publié dans Swissreg le 09.03.2016
- 23 sept. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.09.2011
- 1 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.