Stromanlage mit CO2-Erfassung und -Kompression
Brevet européen · EP2232018 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2232018
- Numéro de demande
- EP09701263
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2009
- Publié
- 29 sept. 2010
- Délivré
- 2 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 8 janv. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F01K 13/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 08100390 11.01.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/050205 09.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/087210 16.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 20 juin 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden → General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 8, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 20.06.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 2 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
BLATTER, Richard
CH-8200 Schaffhausen
DRENIK, Olivier
F-90000 Belfort, FR
NAGEL, Holger
70188 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.