KOPPLUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP2232086 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2232086
- Numéro de demande
- EP09700682
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2009
- Publié
- 29 sept. 2010
- Délivré
- 10 avr. 2013
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 5/02 (2006.01)
- Priorité
- US 20600 P 11.01.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/030389 08.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/089317 16.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 10 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2013
Parties
Inventeur
MACLEAN, Tim, J.
Bathwick Bath BA2 6QW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.