KOPPLUNGSANORDNUNG

Brevet européen · EP2232086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2232086
Numéro de demande
EP09700682
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2009
Publié
29 sept. 2010
Délivré
10 avr. 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 5/02 (2006.01)
Priorité
US 20600 P 11.01.2008
Demande PCT
PCT/US2009/030389 08.01.2009
Publication PCT
WO2009/089317 16.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 10 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2013

Parties

Inventeur

MACLEAN, Tim, J.

Bathwick Bath BA2 6QW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.