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Brevet européen · EP2232112 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2232112
Numéro de demande
EP08863643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2008
Publié
29 sept. 2010
Délivré
3 août 2011
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2028
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16K 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 202007017968 U 20.12.2007
DE 202008011406 U 27.08.2008
Demande PCT
PCT/EP2008/010963 19.12.2008
Publication PCT
WO2009/080329 02.07.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 3 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2011

Parties

Titulaire

Xomox International GmbH & Co.

Von-Behring-Strasse 15, 88131 Lindau, DE

Inventeur

WETZEL, Winfried

88138 Hergensweiler, DE

WEIL, Jochen

88131 Bodolz, DE

DAVIDSON, James William

Mason, Ohio 45040, US

FUOC, Alain

68110 Illzach, FR

VORTKAMP, James E.

Cincinnati, Ohio 45230, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.