Dünnfilm-Fluxgate-Sensor

Brevet européen · EP2232286 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2232286
Numéro de demande
EP08862912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2008
Publié
29 sept. 2010
Délivré
13 févr. 2013
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 33/04 (2006.01)
G01R 33/05 (2006.01)
Priorité
EP 07024346 14.12.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/055270 12.12.2008
Publication PCT
WO2009/077959 25.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 20 déc. 2019

    Transféré

    Titulaire
    LEM Intellectual Property SA, Avenue de Beauregard 1, 1700 Fribourg → LEM INTERNATIONAL SA, Chemin des Aulx 8, 1228 Plan-les-Ouates

    Publié dans Swissreg le 20.12.2019

  3. 4 avr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 04.04.2013

  4. 13 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2013

Parties

Titulaire

LEM INTERNATIONAL SA

Chemin des Aulx 8, 1228 Plan-les-Ouates

Mandataire

reuteler & cie SA

reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

TEPPAN, Wolfram

F-FR- 74160 Collonges-sous-salève, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.