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Brevet européen · EP2232515 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2232515
- Numéro de demande
- EP09702268
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2009
- Publié
- 29 sept. 2010
- Délivré
- 13 avr. 2016
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 71/02 (2006.01)H01H 19/64 (2006.01)//H01H 3/40 (2006.01)//H01H 3/42 (2006.01)//H01H 19/06 (2006.01)//H01H 73/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008004747 16.01.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/000019 07.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/090001 23.07.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 13 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2016
Parties
Inventeur
LEISCHNER, Manfred
74653 Künzelsau, DE
SCHUTERA, Rainer
74670 Forchtenberg-Mithof, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.