EINKAPSELUNG GROSSER ETHERNET-RAHMEN

Brevet européen · EP2232780 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2232780
Numéro de demande
EP09730303
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2009
Publié
29 sept. 2010
Délivré
2 nov. 2011
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H04L 12/28 (2006.01)
H04L 12/24 (2006.01)
H04L 12/46 (2006.01)
Priorité
US 43157 P 08.04.2008
US 415735 31.03.2009
Demande PCT
PCT/CN2009/071190 08.04.2009
Publication PCT
WO2009/124500 15.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 2 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2011

Parties

Inventeur

SULTAN, Robert

New York 10589, US

DUNBAR, Linda

Texas 75025, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.