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Brevet européen · EP2233006 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2233006
- Numéro de demande
- EP09700718
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2009
- Publié
- 29 sept. 2010
- Délivré
- 28 févr. 2018
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A21D 2/26 (2006.01)A23L 29/238 (2016.01)A23L 29/269 (2016.01)A23L 29/281 (2016.01)A23L 29/30 (2016.01)A21D 13/80 (2017.01)A21D 2/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008003884 11.01.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/050246 09.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/088083 16.07.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 28 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
Parties
Inventeur
ISHII, Atsushi
Tokyo 104-8002, JP
ISHIDA, Kunio
Tokyo 104-8002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.