Composition symbiotique et son procédé de fabrication

Brevet européen · EP2233015 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2233015
Numéro de demande
EP09290004
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 2009
Publié
29 sept. 2010
Délivré
1 déc. 2010
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23K 1/02 (2006.01)
A23K 1/00 (2006.01)
A23L 1/30 (2006.01)
A23L 1/308 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 26 mars 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4057 Basel

    Publié dans Swissreg le 26.03.2011

  3. 1 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2010

Parties

Titulaire

Rosebud AG

Banhofstrasse 7, 6300 Zug

Mandataire

Solvias AG

Klybeckstrasse 191, 4057 Basel

Inventeur

Allemand, Brigitte

81500 Marzens, FR

Pousset, Florence

33320 Eysines, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.