Flüssigkeitsverteiler

Brevet européen · EP2233183 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2233183
Numéro de demande
EP10154199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2010
Publié
29 sept. 2010
Délivré
17 févr. 2016
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 3/00 (2006.01)
B01D 3/20 (2006.01)
B01D 53/18 (2006.01)
Priorité
EP 09155852 23.03.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 17 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.