Bilderzeugungsverfahren

Brevet européen · EP2233309 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2233309
Numéro de demande
EP10157005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2010
Publié
29 sept. 2010
Délivré
3 juil. 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2009073510 25.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 3 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2013

Parties

Titulaire

Konica Minolta Holdings, Inc.

6-1, Marunouchi 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0005, JP

Inventeur

Ikeda, Masashi

Tokyo 191-8511, JP

Iijima, Hirotaka

Tokyo 191-8511, JP

Mori, Hisashi

Tokyo 191-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.