Kaltarbeitsstahl-Gegenstand
Brevet européen · EP2233596 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2233596
- Numéro de demande
- EP10450028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2010
- Publié
- 29 sept. 2010
- Délivré
- 18 sept. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 22 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C22C 33/02 (2006.01)C22C 38/22 (2006.01)
- Priorité
- AT 4022009 12.03.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 4 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- PATWIL AG, Bronschhoferstrasse 31, Postfach 907, 9500 Wil (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 10 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Rosenbergstrasse 60, 9000 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 10.05.2018
- 26 sept. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PATWIL AG, Bronschhoferstrasse 31, Postfach 907, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 26.09.2013
- 18 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
Parties
Inventeur
8732 Seckau, AT
8600 Bruck/Mur, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.