Bügelvorrichtung mit wölbstrukturierter Sohle
Brevet européen · EP2233632 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2233632
- Numéro de demande
- EP10401035
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2010
- Publié
- 29 sept. 2010
- Délivré
- 16 oct. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- D06F 71/36 (2006.01)D06F 75/38 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009014024 23.03.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 21 nov. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 21.11.2013
- 16 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2013
Parties
Mandataire
Inventeur
31319 Sehnde, DE
31275 Lehrte, DE
59929 Brilon, DE
31303 Burgdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.