Trink- und Brauchwassersystem

Brevet européen · EP2233648 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2233648
Numéro de demande
EP10002381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2010
Publié
29 sept. 2010
Délivré
31 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E03B 7/04 (2006.01)
F16K 31/00 (2006.01)
F24D 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 202009003135 U 09.03.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 23 janv. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  6. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Titulaire

Gebr. Kemper GmbH + Co. KG Metallwerke

Harkortstrasse 5, 57462 Olpe, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Blumenthal, Roland

50374 Erftstadt, DE

Heß, Markus

57489 Drolshagen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.