BEFESTIGUNGSKÖRPERSTRUKTUR

Brevet européen · EP2233758 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2233758
Numéro de demande
EP08858156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2008
Publié
29 sept. 2010
Délivré
16 janv. 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 35/00 (2006.01)
F16B 43/00 (2006.01)
Priorité
JP 2007312827 03.12.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/071734 28.11.2008
Publication PCT
WO2009/072449 11.06.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 16 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2013

Parties

Titulaire

TOKAI UNIVERSITY EDUCATIONAL SYSTEM

28-4, Tomigaya 2-chome Shibuya-ku, Tokyo 151-0063, JP

Inventeur

YOSHIDA, Kazunari

Hiratsuka-shi Kanagawa 259-1292, JP

NAKANISHI, Masahiro

Hiratsuka-shi Kanagawa 259-1292, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.