Steuerungssystem für einen Motor

Brevet européen · EP2233891 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2233891
Numéro de demande
EP10156862
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2010
Publié
29 sept. 2010
Délivré
29 janv. 2014
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/244 (2006.01)
Priorité
JP 2009069413 23.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 29 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2014

Parties

Titulaire

Sinfonia Technology Co., Ltd.

Shiba NBF Tower 1-30, Shiba-daimon 1-chome Minato-ku, Tokyo 105-8564, JP

Inventeur

Okuizumi, Masaru

Ise Mie 516-8550, JP

Himeno, Manabu

Ise Mie 516-8550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.