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Brevet européen · EP2234123 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2234123
Numéro de demande
EP10003185
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2010
Publié
29 sept. 2010
Délivré
24 déc. 2014
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 1/053 (2006.01)
H01F 1/055 (2006.01)
H01F 1/057 (2006.01)
H01F 41/02 (2006.01)
Priorité
JP 2009079104 27.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 24 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.12.2014

Parties

Titulaire

Minebea Co., Ltd.

4106-73, Miyota, Miyota-machi, Kitasaku-gun, Nagano 389-0293, JP

Inventeur

Menjo, Noboru

Kitasha-gun, Nagano 389-0293, JP

Uchiyama, Kinji

Kitasha-gun, Nagano 389-0293, JP

Takeda, Yuki

Kitasha-gun, Nagano 389-0293, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.