Ventilanordnung
Brevet européen · EP2234135 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2234135
- Numéro de demande
- EP10002602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2010
- Publié
- 29 sept. 2010
- Délivré
- 6 févr. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F15B 13/043 (2006.01)F16K 31/383 (2006.01)H01H 33/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009014421 26.03.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 21 mai 2024
Fusionné
- Titulaire
- Hitachi Energy Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden → Hitachi Energy Ltd, Brown-Boveri-Strasse 5, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.05.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 31 janv. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- ABB Power Grids Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden → Hitachi Energy Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 31.01.2022
- 5 mars 2020
Transféré
- Titulaire
- ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden → ABB Power Grids Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 05.03.2020
- 2 févr. 2018
Fusionné
- Titulaire
- ABB Technology AG, Affolternstr. 44, 8050 Zürich → ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 02.02.2018
1 entrée antérieure
- 6 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.02.2013
Parties
Inventeur
41462 Neuss, DE
60596 Frankfurt, DE
63674 Altenstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.