Elektrischer Kabelverbinder

Brevet européen · EP2234214 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2234214
Numéro de demande
EP10166848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2003
Publié
29 sept. 2010
Délivré
5 oct. 2011
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/502 (2006.01)
Priorité
NL 1022225 20.12.2002
Divisionnaire de
EP03796097
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 5 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2011

Parties

Titulaire

FCI

18 Parc Ariane III 3/5 Rue Alfred Kastler, 78280 Guyancourt, FR

Inventeur

Mitra, Niranjar Kumar

5629 GH, Eindhoven, NL

Droesbeke, Gert

2440, Geel, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.