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Brevet européen · EP2234521 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2234521
- Numéro de demande
- EP08863825
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2008
- Publié
- 6 oct. 2010
- Délivré
- 8 févr. 2012
- Radié
- 31 déc. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 27/21 (2006.01)
- Priorité
- GB 0725236 24.12.2007GB 0808446 09.05.2008GB 0815436 22.08.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2008/004252 23.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/081159 02.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 8 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.02.2012
Parties
Inventeur
GARVEY, Vincent, Joseph
Colby, GB
MOUGHTON, Colin
Port St Mary, GB
NICHOL, Norman, Eric
Santon, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.