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Brevet européen · EP2234521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2234521
Numéro de demande
EP08863825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2008
Publié
6 oct. 2010
Délivré
8 févr. 2012
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 27/21 (2006.01)
Priorité
GB 0725236 24.12.2007
GB 0808446 09.05.2008
GB 0815436 22.08.2008
Demande PCT
PCT/GB2008/004252 23.12.2008
Publication PCT
WO2009/081159 02.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 8 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2012

Parties

Inventeur

GARVEY, Vincent, Joseph

Colby, GB

MOUGHTON, Colin

Port St Mary, GB

NICHOL, Norman, Eric

Santon, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.