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Brevet européen · EP2234529 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2234529
- Numéro de demande
- EP09705705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2009
- Publié
- 6 oct. 2010
- Délivré
- 7 mars 2018
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 5/12 (2006.01)A47K 10/32 (2006.01)
- Priorité
- CH 136082008 30.01.2008
- Demande PCT
- PCT/CH2009/000016 14.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/094789 06.08.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 16 mai 2018
Transféré
- Titulaire
- CWS-boco Supply Chain Management GmbH, Industriestrasse 6, 36341 Lauterbach, Allemagne → CWS-boco International GmbH, Franz-Haniel-Platz 6-8, 47119 Duisburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 16.05.2018
- 16 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2018
- 15 mai 2018
Transféré
- Titulaire
- CWS-Boco Supply AG, Neuhofstrasse 21, 6340 Baar → CWS-boco Supply Chain Management GmbH, Industriestrasse 6, 36341 Lauterbach, Allemagne
Publié dans Swissreg le 15.05.2018
- 7 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.