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Brevet européen · EP2234530 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2234530
- Numéro de demande
- EP09706051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2009
- Publié
- 6 oct. 2010
- Délivré
- 20 mars 2019
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 5/12 (2006.01)A47K 10/24 (2006.01)G09B 19/00 (2006.01)G09F 27/00 (2006.01)A47K 10/38 (2006.01)
- Priorité
- CH 137082008 30.01.2008
- Demande PCT
- PCT/CH2009/000017 14.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/094790 06.08.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 22 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.03.2019
- 20 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.