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Brevet européen · EP2234692 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2234692
- Numéro de demande
- EP07857073
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2007
- Publié
- 6 oct. 2010
- Délivré
- 28 mai 2014
- Radié
- 31 déc. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 46/12 (2006.01)B01D 46/52 (2006.01)B01D 46/00 (2006.01)F01N 3/022 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)F01N 3/021 (2006.01)F01N 3/025 (2006.01)F01N 3/035 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2007/011365 21.12.2007
- Publication PCT
- WO2009/080084 02.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
- 28 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.05.2014
Parties
Inventeur
ANDERSSON, Lennart
S-432 95 Varberg, SE
EDVARDSSON, Jonas
S- 431 40 Mölndal, SE
JOBSON, Edward
S-442 77 Romelanda, SE
WESTBERG, Heije
S-422 47 Hisings Backa, SE
LARSSON, Per-Olof
S-254 50 Helsingborg, SE
MARS, Owe
S-263 51 Höganäs, SE
KNUTH-NIELSEN, Jörgen
S-31031 Eldsberga, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.