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Brevet européen · EP2234795 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2234795
- Numéro de demande
- EP09703850
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2009
- Publié
- 6 oct. 2010
- Délivré
- 28 sept. 2011
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 70/44 (2006.01)B29C 70/48 (2006.01)B29C 43/36 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008006261 25.01.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/000222 15.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/092543 30.07.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 4 nov. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.11.2011
- 28 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2011
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
UTECHT, Stefan
86916 Kaufering, DE
KRINGS, Wilhelm
83410 Laufen, DE
HÄNSCH, Manfred
83404 Ainring, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.