FOLIENELEMENT

Brevet européen · EP2234817 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2234817
Numéro de demande
EP09702188
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2009
Publié
6 oct. 2010
Délivré
26 avr. 2017
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 25/00 (2014.01)
Priorité
DE 102008005019 17.01.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/000268 16.01.2009
Publication PCT
WO2009/090091 23.07.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 21 juin 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  3. 26 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.04.2017

Parties

Titulaire

OVD Kinegram AG

Zählerweg 12, 6301 Zug

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

TOMPKIN, Wayne, Robert

CH-5400 Baden

SCHILLING, Andreas

CH-6332 Hagendorn (ZG)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.