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Brevet européen · EP2234867 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2234867
Numéro de demande
EP08803209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2008
Publié
6 oct. 2010
Délivré
15 févr. 2012
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 53/08 (2006.01)
Priorité
DE 102007054613 15.11.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/061094 25.08.2008
Publication PCT
WO2009/062766 22.05.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 15 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2012

Parties

Titulaire

Jost-Werke GmbH

Siemensstraße 2, 63263 Neu-Isenburg, DE

Inventeur

ALGÜERA GALLEGO, José Manuel

63739 Aschaffenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.