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Brevet européen · EP2234912 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2234912
Numéro de demande
EP08865171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2008
Publié
6 oct. 2010
Délivré
6 juin 2012
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 5/00 (2006.01)
B66B 9/00 (2006.01)
Priorité
EP 07124008 21.12.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/066992 08.12.2008
Publication PCT
WO2009/080478 02.07.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 6 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.