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Brevet européen · EP2234951 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2234951
Numéro de demande
EP08863888
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2008
Publié
6 oct. 2010
Délivré
19 oct. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 37/74 (2006.01)
C07C 39/04 (2006.01)
C07C 37/68 (2006.01)
Priorité
EP 07150224 20.12.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/011005 22.12.2008
Publication PCT
WO2009/080338 02.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 19 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

Parties

Titulaire

Borealis Technology Oy

Borealis Technology OY

P.O.Box 330, 06101 Porvoo, FI

Inventeur

PUROLA, Veli-Matti

FIN-06650 Hamari, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.