Tetrapeptidkombination
Brevet européen · EP2235038 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2235038
- Numéro de demande
- EP09808930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2009
- Publié
- 6 oct. 2010
- Délivré
- 5 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 29 déc. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C07K 1/04 (2006.01)C08G 69/10 (2006.01)C07K 1/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008063256 30.12.2008
- Demande PCT
- PCT/DE2009/001819 30.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/075849 08.07.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 sept. 2026
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 08.09.2026
- 8 sept. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
- Date de radiation
- 23.07.2026 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.09.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 5 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2019
Parties
Inventeur
68309 Mannheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.