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Brevet européen · EP2235078 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2235078
- Numéro de demande
- EP09702670
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2009
- Publié
- 6 oct. 2010
- Délivré
- 16 nov. 2011
- Radié
- 31 janv. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 23/02 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)C08F 255/00 (2006.01)C08F 2/50 (2006.01)C08J 3/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 08150365 17.01.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/050100 07.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/090126 23.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
- 16 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.