POLYMERISCHE HAARFÄRBEMITTEL
Brevet européen · EP2235115 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2235115
- Numéro de demande
- EP09702426
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2009
- Publié
- 6 oct. 2010
- Délivré
- 16 oct. 2013
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 69/10 (2006.01)A61K 8/72 (2006.01)A61Q 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 08150363 17.01.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/050098 07.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/090125 23.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 16 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
MARQUAIS-BIENEWALD, Sophie
68220 Hegenheim, FR
CREMER, Christian
79540 Lörrach, DE
WALLQUIST, Olof
4103 Bottmingen
FRÖHLING, Beate
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.