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Brevet européen · EP2235197 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2235197
- Numéro de demande
- EP08868009
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2008
- Publié
- 6 oct. 2010
- Délivré
- 26 juil. 2017
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 9/64 (2006.01)C12P 21/02 (2006.01)
- Priorité
- US 9328 P 27.12.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/088036 22.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/086309 09.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 13 févr. 2021
Transféré
- Titulaire
- Baxalta GmbH, Thurgauerstrasse 130, 8152 Glattpark, Opfikon, Baxalta Incorporated, 1200 Lakeside Drive, Bannockburn, IL 60015, Etats-Unis d'Amérique → Takeda Pharmaceutical Company Limited, 1-1, Doshomachi 4-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka, Japon
Publié dans Swissreg le 13.02.2021
- 26 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2017
Parties
Inventeur
25130 Villers-le-lac, FR
2065 Savagnier
1424 Champagne
2300 La Chaux-de-fonds
1066 Epalinges
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.