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Brevet européen · EP2235258 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2235258
Numéro de demande
EP08859387
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2008
Publié
6 oct. 2010
Délivré
24 août 2011
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21G 3/00 (2006.01)
Priorité
US 992904 P 06.12.2007
Demande PCT
PCT/US2008/085371 03.12.2008
Publication PCT
WO2009/076128 18.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 24 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2011

Parties

Titulaire

Kadant Inc.

1 Technology Park Drive, Westford, MA 01886-3139, US

Inventeur

GAUVIN, Royal

Windham ME 04062, US

LEEMAN, David

Worcester MA 01602, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.