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Brevet européen · EP2235365 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2235365
- Numéro de demande
- EP08869837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 2008
- Publié
- 6 oct. 2010
- Délivré
- 22 avr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 23 déc. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F03D 9/02 (2006.01)F03D 3/06 (2006.01)F03D 9/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 82008 04.01.2008
- Demande PCT
- PCT/CH2008/000549 24.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/086648 16.07.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 22 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 9 nov. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Dreikönigstrasse 7, Postfach, 8022 Zürich → IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2017
- 23 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Dreikönigstrasse 7, Postfach, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.09.2017
- 22 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
1 entrée antérieure
- 22 avr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.