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Brevet européen · EP2235399 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2235399
Numéro de demande
EP09707710
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2009
Publié
6 oct. 2010
Délivré
2 avr. 2014
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 55/36 (2006.01)
F16F 15/12 (2006.01)
F16H 55/49 (2006.01)
F16H 7/02 (2006.01)
Priorité
US 12118 31.01.2008
Demande PCT
PCT/US2009/000101 08.01.2009
Publication PCT
WO2009/099505 13.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 2 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.04.2014

Parties

Titulaire

The Gates Corporation

(a Delaware U.S.A. Corporation) 1551 Wewatta Street, Denver, CO 80202, US

Inventeur

ALI, Imtiaz

Lathrup Village MI 48076, US

SERKH, Alexander

Troy MI 48098-4696, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.