SITZREINIGUNGSFÄHIGES DOPPELSITZVENTIL
Brevet européen · EP2235407 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2235407
- Numéro de demande
- EP09702823
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2009
- Publié
- 6 oct. 2010
- Délivré
- 6 juin 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 6 janv. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16K 1/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008004597 16.01.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/000041 07.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/090005 23.07.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 16 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 16.07.2014
- 6 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2012
- 6 juin 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 06.06.2012
Parties
Inventeur
23883 Grambek, DE
23626 Ratekau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.