SITZREINIGUNGSFÄHIGES DOPPELSITZVENTIL

Brevet européen · EP2235407 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2235407
Numéro de demande
EP09702823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2009
Publié
6 oct. 2010
Délivré
6 juin 2012
Fin de la protection au plus tard
6 janv. 2029
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F16K 1/44 (2006.01)
Priorité
DE 102008004597 16.01.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/000041 07.01.2009
Publication PCT
WO2009/090005 23.07.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 16 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 16.07.2014

  6. 6 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2012

  7. 6 juin 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 06.06.2012

Parties

Inventeur

BURMESTER, Jens

23883 Grambek, DE

SUEDEL, Matthias

23626 Ratekau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.