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Brevet européen · EP2235416 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2235416
- Numéro de demande
- EP09704041
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2009
- Publié
- 6 oct. 2010
- Délivré
- 25 juin 2014
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 3/10 (2006.01)F16L 3/04 (2006.01)F16L 3/00 (2006.01)F16L 3/14 (2006.01)F16L 3/18 (2006.01)F16L 3/24 (2006.01)
- Priorité
- US 22406 21.01.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/031380 19.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/094313 30.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 25 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.06.2014
Parties
Inventeur
OSBORN, Eric C.
Medina Ohio 44256, US
AMBROGIO, Nicholas J.
Highland Heights Ohio 44143, US
WILSON, Eric J.
Solon Ohio 44139, US
ALLEN, Paul B.
Medina Ohio 44256, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.