RÉSERVOIR DE STOCKAGE D'HYDROGÈNE
Brevet européen · EP2235424 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2235424
- Numéro de demande
- EP08865370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2008
- Publié
- 6 oct. 2010
- Délivré
- 19 oct. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F17C 1/00 (2006.01)F17C 11/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0759690 10.12.2007
- Demande PCT
- PCT/FR2008/052252 09.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/080975 02.07.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 9 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 24 mars 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 24.03.2012
- 19 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
F-38610 Gieres, FR
F-38600 Fontaine, FR
F-38240 Meylan, FR
F-38410 Saint Martin D'uriage, FR
F-38000 Grenoble, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.