RÉSERVOIR DE STOCKAGE D'HYDROGÈNE

Brevet européen · EP2235424 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2235424
Numéro de demande
EP08865370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2008
Publié
6 oct. 2010
Délivré
19 oct. 2011
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2028
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F17C 1/00 (2006.01)
F17C 11/00 (2006.01)
Priorité
FR 0759690 10.12.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/052252 09.12.2008
Publication PCT
WO2009/080975 02.07.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2026

  2. 9 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 24 mars 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 24.03.2012

  6. 19 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

Parties

Inventeur

DE RANGO, Patricia

F-38610 Gieres, FR

CHAISE, Albin

F-38600 Fontaine, FR

FRUCHART, Daniel

F-38240 Meylan, FR

MARTY, Philippe

F-38410 Saint Martin D'uriage, FR

MIRAGLIA, Salvatore

F-38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.