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Brevet européen · EP2235693 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2235693
- Numéro de demande
- EP09702487
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2009
- Publié
- 6 oct. 2010
- Délivré
- 30 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 13 janv. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G07C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0800819 17.01.2008US 23013 23.01.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/050026 14.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/090426 23.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 10 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 4 avr. 2020
Transféré
- Titulaire
- Cambridge Resonant Technologies Ltd, 227 High Street, Cottenham, Cambridge, Cambridgeshire CB4 8QP, Royaume-Uni → SureFlap Limited, Unit 7, Irwin Centre, Scotland Road, Dry Drayton, Cambridge, Cambridgeshire, CB23 8AR, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 04.04.2020
- 11 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 11.10.2017
1 entrée antérieure
- 30 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
Parties
Inventeur
Cambridge Cambridgeshire CB4 8QP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.