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Brevet européen · EP2236061 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2236061
- Numéro de demande
- EP10153969
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2010
- Publié
- 6 oct. 2010
- Délivré
- 7 déc. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 17 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A47J 31/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009001752 23.03.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 28 févr. 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- BSH Bosch und Siemens Hausgeräte GmbH, Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, Allemagne → BSH Hausgeräte GmbH, Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.02.2015
- 7 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2011
Parties
Inventeur
Haslacher, Christian
5303, Thalgau, AT
Huber, Michael
6341, Ebbs, AT
Magg, Johann
83368, St. Georgen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.