Thermisches Lichtbogenspritzsystem

Brevet européen · EP2236211 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2236211
Numéro de demande
EP09156942
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2009
Publié
6 oct. 2010
Délivré
9 sept. 2015
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2029
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B05B 7/22 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 9 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2015

Parties

Titulaire

Ford-Werke GmbH

Abteilung NH-364 Henry-Ford-Strasse 1, 50735 Köln, DE

Inventeur

Schramm, Leander

07407 Remda-Teichel, DE

Hauser, Enrico

57520 Langenbach b.K., DE

Schwenk, Alexander

57537 Wissen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.