Klimaanlage

Brevet européen · EP2236327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2236327
Numéro de demande
EP10157355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2010
Publié
6 oct. 2010
Délivré
28 nov. 2012
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/00 (2006.01)
B60H 1/32 (2006.01)
F24F 13/22 (2006.01)
Priorité
DE 102009041793 18.09.2009
DE 102009015100 31.03.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 28 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2012

Parties

Titulaire

Behr GmbH & Co. KG

Mauserstr. 3, 70469 Stuttgart, DE

Inventeur

Heilemann, Jürgen

73240 Wendlingen, DE

Bouchalat, Karim-Mathieu

70499 Stuttgart, DE

Komowski, Michael

71263 Weil der Stadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.