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Brevet européen · EP2236436 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2236436
- Numéro de demande
- EP09706069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2009
- Publié
- 6 oct. 2010
- Délivré
- 29 mars 2017
- Radié
- 31 janv. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 85/60 (2006.01)B65D 75/38 (2006.01)B65D 75/62 (2006.01)B65D 77/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008015908 28.01.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/051670 26.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/096573 06.08.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
- 29 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
Parties
Inventeur
ONOGI, Atsushi
Saitama-shi Saitama 336-0027, JP
OGAKI, Mitsuko
Saitama-shi Saitama 336-0027, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.